La cuvée verte

Monsieur Gilles Leclerc

Présentation de la marque La cuvée verte

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2019 par monsieur Gilles Leclerc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La cuvée verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Gilles Leclerc domicilié(e) 72 Route de Saint Paul les Fonts - 30290 - Saint Victor-la-Coste - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles Leclerc domicilié(e) 72 Route de Saint Paul les Fonts - 30290 - Saint Victor-la-Coste - France.

La marque La cuvée verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La cuvée verte arrivera à expiration en date du 8 décembre 2029.

Gilles Leclerc a également déposé les autres marques suivantes : la cuvée Olympique domaine Carmélisa , Domaine Carmélisa la cuvée verte , Domaine Carmelisa la cuvée rouge